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L’archivage fiscal et d’audit

L’archivage fiscal est un sujet d’actualité en France mais existe depuis plus d’une décennie aux Etats-Unis et en Allemagne. Il s’inscrit dans le cadre de procédures d’extractions clairement définies par les administrations responsables (IRS aux USA et la loi GPRU 2002 en Allemagne).

Le DART est l’outil standard proposé par SAP pour extraire des données à l’occasion d’un contrôle ou d’un audit mais sa conception le cantonne aux USA et à l’Allemagne : Si la version récente DART-ALL est adaptée aux spécificités Française, nous suggérons d’utiliser des outils plus flexibles ( DEI ) et plus simple à mettre en œuvre.
Les principes de l’archivage fiscal ont été clarifiés en France depuis janvier 2006, et les sociétés de Commissariat aux comptes ainsi que les auditeurs suggèrent désormais aux sociétés de les mettre en œuvre systématiquement.
L’archivage fiscal consiste à extraire des données sous forme de fichier plat, selon un format directement lisible sans faire appel à un système SAP. Ces fichiers sont usuellement analysés via ACL, logiciel d’analyse financière le plus répandu.

La justification des projets d’archivage fiscal trouve son origine dans les demandes des commissaires aux comptes et des auditeurs (internes / externes), soucieux de satisfaire l’administration fiscale par la fourniture de fichiers intègres garantis par SAP (Data Quality).
Par extension, les projets d’archivage fiscal présentent un intérêt majeur en donnant aux sociétés la capacité de réaliser des audits internes de façon autonome.
L’archivage fiscal utilise des technologies similaires à celles nécessaire à l’audit de vos comptes par vos commissaires aux comptes ou via votre cellule d’audit interne.

TJC est le premier distributeur français à proposer l’intégration complète de vos audits : de l’extraction des données (en ligne ou archivées) à la relecture des fichiers, nous sommes en mesure de vous accompagner en garantissant l’intégrité des données à chaque étape.
Expert sur l’archivage de données SAP et distributeur / formateur de la solution ACL (leader mondial des solutions d’audit), nous mettrons en œuvre un archivage fiscal correspondant à vos besoins et conformes à la législation en vigueur car nous intégrons systématiquement dans tout projet d’archivage de données le volet fiscal afin de vous assurer l’accessibilité de toutes vos données.